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MG INCREASE
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72650 La Milesse
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RCS - Siret : 51061985100023 - APE : 7022Z
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MG INCREASE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
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Responsable éditorial
Mathieu GRATESAC
Email : mosebike.com@gmail.com
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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MG INCREASE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
MG INCREASE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : mosebike.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de MG INCREASE.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : mosebike.com@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
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